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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
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SÉBALCÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SÉBALCÉ
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1351275
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2026

Présentation de la marque SÉBALCÉ

Déposée le 18 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SÉBALCÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Z.I. LE CHIMPY - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SÉBALCÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SÉBALCÉ arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE , KIM


CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Z.I. LE CHIMPY - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation n°2065723 - Publication au BOPI 1996-18

Inscription - Transmission de propriété n°38859 - Publication au BOPI

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327811 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197237 - Publication au BOPI 1996-02-08

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310055 - Publication au BOPI 2006-03-14

Inscription le 15 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592671 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615741 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.